Conseil Municipal du 08 novembre 2016




DELIBERATIONS

Administration Générale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-794Convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : avenant n°3 portant sur les documents budgétaires - Délibération - Annexe16/11/2016

Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-792Demandes de subventions de fonctionnement pour l'année 2017 dans le cadre de la programmation des Cuizines, au titre des lieux d'expressions aux musiques actuelles de la Ville - Délibération

Aménagement de l'urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-781Approbation des comptes rendus annuels de la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe16/11/2016
Ville-2016-782Avance de trésorerie à la SEM M2CA - Opération ZAC de l'Aulnoy - Avenant n°2 - Délibération - Annexe16/11/2016
Ville-2016-783Demande de prorogation de garantie d'emprunt par la SEM Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Délibération - Annexe16/11/2016
Ville-2016-784Présentation du rapport des représentants de la Ville de Chelles au conseil d'administration de la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (SEM M2CA) - Délibération - Annexe - Annexe16/11/2016

Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-796Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe16/11/2016
Ville-2016-797Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe16/11/2016

Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-771Installation de deux nouveaux conseillers municipaux dans leur fonction - Délibération16/11/2016

Délégation du Service Public


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-791Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis sur le projet de délégation de service public pour l'exploitation du mini-golf - Délibération16/11/2016

Développement durable


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-774Présentation du rapport développement durable pour l'année 2016 - Délibération - Annexe - Annexe16/11/2016

Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-787Convention avec Seine et Marne Environnement dans le cadre du défi "Familles à Energie Positive" - Délibération - Annexe16/11/2016
Ville-2016-788Engagement de la Ville de Chelles au Programme d'Actions de Prévention aux Inondations (PAPI) - Délibération - Annexe16/11/2016

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-775Subvention à l'Office Public Marne et Chantereine Habitat - Réhabilitation Buignet Tournelles Poncelet - Délibération16/11/2016
Ville-2016-776Décision modificative n°1 - Délibération - Annexe16/11/2016
Ville-2016-777Tarifs municipaux 2017 - Délibération - Annexe16/11/2016
Ville-2016-778Débat d'Orientation Budgétaire Exercice 2017 - Délibération - Annexe16/11/2016
Ville-2016-779Taxe Foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l'exonération de deux ans des constructions nouvelles à usage d'habitation - Délibération16/11/2016
Ville-2016-780Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes - Délibération - Annexe - Annexe16/11/2016

Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-772Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France (SIGEIF) pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe16/11/2016
Ville-2016-773Adhésion au Syndicat des Eaux d'Ile de France (SEDIF) au 1er janvier 2018 des établissements publics territoriaux Grand Paris Seine Ouest, Paris ESt Marne et Bois et Vallée Sud Grand Paris - Délibération16/11/2016

Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-785Convention d'occupation temporaire et convention de financement avec la Société du Grand Paris dans le cadre de la construction du métro du Grand Paris - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/11/2016
Ville-2016-786Rétrocession de la rue des 4 Américains - Délibération - Annexe16/11/2016

Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-795Modifications du tableau des effectifs - Délibération - Annexe16/11/2016

SYMVEP


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-793Présentation du rapport d'activité du SYndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien (SYMVEP) pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe16/11/2016

Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-789Sécurité des établissements scolaires : demande de subvention auprès du fonds interministériel de prévention de la délinquance - Délibération16/11/2016
Ville-2016-790Subvention exceptionnelle à la SEGPA du collège Beau Soleil - Délibération16/11/2016